Informations légales

Informations éditeur

Le site www.culture.puteaux.fr est géré par le service Communication de la ville de Puteaux. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les rédacteurs et webmestres du service Communication en liaison avec la Direction Culture de la Ville.

Directeur de la publication : Mme Valérie Soulaine, Maire adjoint à la Culture

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous contacter :

  • par voie électronique : Écrire au Webmestre
  • par voie postale :
    Service Communication – Mairie de Puteaux
    131 rue de la République – 92800 Puteaux
  • par téléphone : 01 46 92 92 77

 

Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site municipal sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :
Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site culture.puteaux.fr ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.
Toutes demande de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

  • par voie postale :
    Service Communication – Mairie de Puteaux
    131 rue de la République – 92800 Puteaux
  • par téléphone : 01 46 92 92 77
  • par voie électronique : courrier électronique

Si la Ville a autorisé la reproduction d’un contenu, il est obligatoire de l’assortir de :
– la mention Article paru sur le site www.culture.puteaux.fr. Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
– la mention “Droits réservés”, à la fin de chaque contenu repris.

Toutes les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques disponibles sur le site www.culture.puteaux.fr sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans l’accord préalable des titulaires de droits.
Toute demande de mise en relation avec l’auteur d’une photographie, vidéo ou autre élément technique et graphique publié sur ce site devra être adressée à :

  • par voie postale :
    Mairie de Puteaux – Service Communication
    131 rue de la République – 92800 Puteaux
  • par voie électronique : courrier électronique

 

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au Délégué à la protection des données de la Ville de Puteaux : le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats dont l’adresse de courrier électronique est : dpo@mairie-puteaux.fr et l’adresse postale :
Mairie de Puteaux, Service délégué à la protection des données, 131 rue de la République – 92800 Puteaux.

Il vous est également possible d’envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Mairie de Puteaux
Service délégué à la protection des données
131 rue de la République – 92800 Puteaux.

Plus d’infos sur la politique de confidentialité

 

Établir un lien vers le site puteaux.fr

Si un site Internet désire citer le site culture.puteaux.fr ou mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, il doit, pour cela, envoyer une demande officielle à :

  • par voie postale :
    Madame le Maire – Mairie de Puteaux
    131, rue de la République – 92800 Puteaux
  • par voie électronique : par courrier électronique

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.